Déposée le 10 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cosmétiques de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOFIT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cosmétiques de France domicilié(e) 5, rue de la Caverne Résidence les Floralies - 97434 ST GILLES LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 053 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cosmétiques de France domicilié(e) 5, rue de la Caverne Résidence les Floralies - 97434 ST GILLES LES BAINS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cosmétiques de France, SARL - 5, rue de la Caverne Résidence les Floralies - 97434 ST GILLES LES BAINS - France - SIREN 509053492
Cosmétiques de France - 5, rue de la Caverne Résidence les Floralies - 97434 ST GILLES LES BAINS - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551298 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIOFIT"